ASSOCIATIONS :
en avant toutes !

NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL

PERSPECTIVES

Fête de l'INTERNET

Fils RSS choisis

ARCHIVES EDITOS

Dispo en PDF
+ ASSOCIATIONS|DIVERSES|FORUM CITOYEN H.N.I.
+ ENVIRONNEMENT
+ Nelle EQUIPE MUNICIPALE
+ POLITIQUE|PS
+ TERRITOIRE

ORDRE du JOUR - CM 2 juillet 2007

DELIBERATIONS à l'ORDRE du JOUR du
Conseil Municipal du 2 juillet 2007

  • Installation d’une Conseillère Municipale

  • Approbation du Compte Administratif 2006

  • Approbation du compte de gestion du receveur percepteur

  • Affectation des résultats 2006

  • Budget Primitif 2007

  • Versement d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale

  • Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association La Gym d’Abeau

  • Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association musicale Vivaldi Nord-Isère

  • Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Karaté Club de l’Isle d’Abeau

  • Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Badminton Club de l’Isle d’Abeau

  • Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Basket Club de l’Isle d’Abeau

  • Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Pongistes Lilots

  • Versement d’une subvention de fonctionnement à l’association Musique en l’Isle

  • Versement d’une subvention à l’Association le Sou des Ecoles Laïques

  • Subventions relatives aux « passeports associatifs » - Saison 2006-2007

  • Versement de la subvention « passeports associatifs » aux associations dont l’activité est existante sur la commune - Saison 2006-2007

  • Versement de la subvention « Passeports associatifs » aux associations « Comité de Jumelage » et « Id’A Arc Club » - Saison 2006-2007

  • Versement de la subvention « passeports aux associations » dont l’activité est inexistante sur la commune – Saison 2006-2007

  • Versement d’une subvention à la S.P.A.

  • Avenants n° 4 et n° 5 à la convention du 25/10/2000 relative à la Maison de la Justice et du Droit – Versement de la subvention de fonctionnement

  • Election des délégués de la commune au sein du conseil communautaire de la communauté d’Agglomération « porte de l’Isère » (C.A.P.I.)

  • Communauté d’Agglomération porte de l’Isère (C.A.P.I.) - Election des délégués de la commune à la commission locale d’évaluation des transferts de charges (C.L.E.C.T.)

  • Constitution de la commission des finances – Election des membres de la commission

  • Détermination du nombre de membres devant siéger au conseil d’administration du centre communal d’action sociale

  • Conseil d’administration du centre communal d’action sociale – Election des membres élus de la commune

  • Délégation du conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  • Election des membres de la commission d'appel d'offres

  • Indemnités du maire et des adjoints

  • Titre admis en non valeur

  • Prise en charge des frais de transport, fret et cherté de vie pour les fonctionnaires bénéficiant d’un congé bonifié

  • Convention de partenariat avec l’OPAC 38 dans le cadre du dispositif « Chantiers jeunes »

  • Paiement d’une facture d’honoraires de la S.C.P. des Huissiers MOUTTET et RENAUDIER – Expulsion de personnes illégalement installées sur le domaine public

  • Questions et informations diverses


Date de création : 22/07/2007 @ 22:51
Dernière modification : 31/01/2008 @ 17:54
Catégorie : ORDRE du JOUR
Page lue 425 fois


Prévisualiser la page Prévisualiser la page     Imprimer la page Imprimer la page


react.gifRéactions à cet article


Personne n'a encore laissé de commentaire.
Soyez donc le premier !



Connexion...
  Membres: 52

Pseudo:

Mot de passe:

[ Mot de passe perdu ? ]


[ Devenir membre ]


  Membre en ligne: 0
  Anonymes en ligne: 2

Total visites Total visites: 27563  
Record Record 5

Le 14/06/2007 @ 21:07


Calendrier


Administratrice - Infos
Ecrire à Liberty  Webmestre
Ajouter aux favoris  Favoris
Recommander ce site à un ami  Recommander
Version mobile   Version mobile

MUNICIPALES 2007
+ 2è TOUR Liste COLOMB BOUVARD
+ 2è TOUR Liste I.D.I.
+ 2ème TOUR Liste ROSSOT
+ POLITIQUE|PS, PC, Apparentés et IDAVENIR
+ Engagé pour 2008
+ Liste COLOMB-BOUVARD
+ Liste I.D.I.
+ Liste ROSSOT
+ Liste U.N.I.D.A.
+ Nos ELUS

LEGISLATIVES 2007.
+ Candidat PRG
+ Candidat PRG
+ Candidat UMP

^ Haut ^

GuppY - http://www.freeguppy.org/    Site créé avec GuppY v4.5.17 © 2004-2005 - Licence Libre CeCILL   GuppY - http://www.freeguppy.org/

Document généré en 0.58 seconde