DELIBERATIONS à l'ORDRE du JOUR du
Conseil Municipal du 2 juillet 2007

• Installation d’une Conseillère Municipale

• Approbation du Compte Administratif 2006

• Approbation du compte de gestion du receveur percepteur

• Affectation des résultats 2006

• Budget Primitif 2007

• Versement d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale

• Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association La Gym d’Abeau

• Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association musicale Vivaldi Nord-Isère

• Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Karaté Club de l’Isle d’Abeau

• Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Badminton Club de l’Isle d’Abeau

• Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Basket Club de l’Isle d’Abeau

• Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Pongistes Lilots

• Versement d’une subvention de fonctionnement à l’association Musique en l’Isle

• Versement d’une subvention à l’Association le Sou des Ecoles Laïques

• Subventions relatives aux « passeports associatifs » - Saison 2006-2007

• Versement de la subvention « passeports associatifs » aux associations dont l’activité est existante sur la commune - Saison 2006-2007

• Versement de la subvention « Passeports associatifs » aux associations « Comité de Jumelage » et « Id’A Arc Club » - Saison 2006-2007

• Versement de la subvention « passeports aux associations » dont l’activité est inexistante sur la commune – Saison 2006-2007

• Versement d’une subvention à la S.P.A.

• Avenants n° 4 et n° 5 à la convention du 25/10/2000 relative à la Maison de la Justice et du Droit – Versement de la subvention de fonctionnement

• Election des délégués de la commune au sein du conseil communautaire de la communauté d’Agglomération « porte de l’Isère » (C.A.P.I.)

• Communauté d’Agglomération porte de l’Isère (C.A.P.I.) - Election des délégués de la commune à la commission locale d’évaluation des transferts de charges (C.L.E.C.T.)

• Constitution de la commission des finances – Election des membres de la commission

• Détermination du nombre de membres devant siéger au conseil d’administration du centre communal d’action sociale

• Conseil d’administration du centre communal d’action sociale – Election des membres élus de la commune

• Délégation du conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

• Election des membres de la commission d'appel d'offres

• Indemnités du maire et des adjoints

• Titre admis en non valeur

• Prise en charge des frais de transport, fret et cherté de vie pour les fonctionnaires bénéficiant d’un congé bonifié

• Convention de partenariat avec l’OPAC 38 dans le cadre du dispositif « Chantiers jeunes »

• Paiement d’une facture d’honoraires de la S.C.P. des Huissiers MOUTTET et RENAUDIER – Expulsion de personnes illégalement installées sur le domaine public

• Questions et informations diverses