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ORDRE du JOUR - CM 23 juillet 2007

CONSEIL MUNICIPAL de L'ISLE D'ABEAU

LUNDI 23 JUILLET 2007 à 20 H 30

  • Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 16/05/2007

  • Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 02/07/2007

  • Retrait de la délibération du Conseil Municipal n° 2007-043 du 02 juillet 2007 relative à la commission des Finances

  • Constitution de la commission des Finances

  • Election des membres de la commission des Finances

  • Election de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants représentant la commune au Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de la Bourbre

  • Election de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants représentant la commune au Syndicat des Marais

  • Election d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant représentant la commune au Syndicat "Energies" de l'Isère

  • Election d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant représentant la commune à l’assemblée générale et au sein des six commissions thématiques d’Isère, Porte des Alpes

  • Contrat de développement Rhône-Alpes

  • Election de trois représentants de la commune au Conseil d'Administration du collège François Truffaut

  • Election de trois représentants de la commune au Conseil d’Administration du collège Robert Doisneau

  • Election de trois représentants de la commune au Conseil d’Administration du lycée Philibert Delorme

  • Election d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant représentant la commune à l’Association "Médiation Education Développement Intervention Accompagnement Nord-Isèrois" (Médian)

  • Election de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants pour représenter la commune au Conseil d'administration de l’Association pour l'aide à domicile (A.D.P.A.)

  • Election d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant représentant la commune à la Commission Locale d'Insertion (C.L.I.)

  • Election d’un représentant de la commune au Conseil d'Administration du centre hospitalier de Bourgoin-Jallieu

  • Election d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant représentant la commune à la Mission locale

  • Election de deux délégués représentant la commune à l’assemblée générale du G.I.P. (Groupement d’intérêt Public) du contrat de ville de l’agglomération Nord-Isère Election d’un membre du Conseil Municipal en charge des questions de défense dans la commune

  • Election d’un membre du Conseil Municipal pour siéger au Conseil d’Administration de l’Association Id’Artémis

  • Election d’un représentant de la commune aux assemblées d’actionnaires de SEMIDAO

  • Election des représentants de la commune au Conseil Communal de Prévention de la Délinquance

  • Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de l'Isle d'Abeau – Composition du groupe de travail

  • Election de quatre représentants titulaires et de quatre représentants suppléants de la commune à la Commission Mixte Paritaire des Foires et Marchés

  • <<>>Versement de subventions Pass’Ecoles - Année scolaire 2007-2008>

  • <<>><<>>Versement des subventions aux coopératives scolaires – Année scolaire 2007-2008>>

  • Versement de subventions de fonctionnement pour l’utilisation des nouvelles technologies dans les établissements scolaires - Année scolaire 2007-2008

  • Versement d’une subvention à l’Association D.D.E.N. (Délégués Départementaux de l’Education Nationale)

  • Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Les Indians, Moto club

  • Versement d’une avance sur subvention « passeports associatifs » à l’Association Football Club de l’Isle d’Abeau

  • Versement d’une avance sur subvention « passeports associatifs » à l’Association ASSMIDA Rugby St Marcel Bel Accueil-l’Isle d‘Abeau

  • Inscription d’un enfant en centre de loisirs – Fixation d’un tarif spécifique

  • Piscine de l’Isle d’Abeau - Convention relative au versement d’un fond de concours par la commune à la C.A.P.I.

  • Communication au Conseil Municipal : Bilan d’activité 2006 du Syndicat Mixte Nord Dauphiné

  • Questions et informations diverses


Date de création : 22/07/2007 @ 23:21
Dernière modification : 31/01/2008 @ 17:53
Catégorie : ORDRE du JOUR
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Réaction n°1 

par Julien le 05/08/2008 @ 03:18

merci pour cet article
bonne journée
Julien (l'Isle-d'Abeau) webmaster de sortir à paris



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