WEBenLISLE - ORDRE du JOUR - CM 17 décembre 2007

CONSEIL MUNICIPAL de l'ISLE d'ABEAU
17 décembre 2007 à 20h30

- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 novembre 2007
- Installation d’un Conseiller Municipal
- Compte rendu des décisions prises sur le fondement de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et des délibérations du Conseil Municipal du 02 juillet 2007 :

Décision n° 07-130/D : Convention de formation avec l’APAVE
Normes à respecter en matière de gestion des aires de jeux
Décision n° 07-131/D : Convention de formation avec la mairie de Bourgoin-Jallieu Réforme de 2006 en matière de mariages des étrangers
Décision n° 07-132/D : Contrat avec l’association LA LOCOMYSIC - spectacle le samedi 13 octobre 2007 au Millénium
Décision n° 133/D : Convention attributive de financement du Dispositif de Réussite Scolaire (D.R.E.) avec le G.I.P. du Contrat de Ville Nord-Isère
Décision n° 07-134/D : Convention avec l’OPAC 38 concernant la participation à la réalisation de chantiers jeunes pendant les vacances de la Toussaint
Décision n° 07-135/D : Convention de prestation avec l’association « Second Souffle » - Animation culturelle autour et à partir de la pratique de la danse hip-hop au Centre social Michel Colucci
Décision n° 07-136/D : Avenant à la convention de participation financière aux charges d’occupation des locaux scolaires avec les communes de Charvieu-Chavagneux, Corbas, Creys-Mepieu, Jons, le Grand Lemps, Maubec, Meyzieu, Pont de Beauvoisin, St Alban de Roche, St André le Gaz, St Laurent de Mure et Villefontaine – Classes d’intégration scolaires
Décision n° 07-137/D : Convention de participation financière aux charges d’occupation des locaux scolaires avec les communes de Fitilieu et Jonage
Décision n° 07-138/D : Contrat de co-réalisation avec l’Association Jaspir pour la « La Nuit rock » le vendredi 09 novembre 2007 à la salle de l’Isle
Décision n° 07-139/D : Contrat avec l’association La Réserve - Spectacle de WALLY « Absurdités protéiformes » le vendredi 26 octobre 2007 à l’espace 120
Décision n° 07-141/D : Contrat de maintenance informatique avec la société CIRIL pour l’année 2008
Décision n ° 07-142/D : Ordonnancement de la facture d’honoraires de la S.C.P. d’Avocats Abecassis-Steck-Prud’Homme-Philip - Agent territorial de la police ayant fait l’objet d’outrage (dos 2007073)
Décision n° 07-143/D : Organisation d’une billetterie - Spectacle « LA NUIT ROCK » le 08 novembre 2007 à la salle de l’Isle
Décision n° 07-144/D : Convention avec La Croix Rouge Française pour l’organisation d’un dispositif de secours lors du concert « SOPRANO » le jeudi 08 novembre 2007 à la salle de l’Isle
Décision n° 07-146/D : Convention avec les Sauveteurs Secouristes de l’Isle d’Abeau pour l’organisation d’un dispositif de secours lors du concert « La Nuit rock » le vendredi 09 novembre 2007 à la salle de l’Isle
Décision n° 07-147 : Contrat avec l’Association Locomysic – Représentation d’un spectacle le samedi 17 novembre 2007 au Millénium
Décision n°07-148/D : Convention avec la société LEYDIER pour l’entraînement au tir des agents de la police municipale
Décision n° 07-149 : Convention avec l’Inspection d’Académie de l’Isère et la Communauté d’Agglomération Porte de l’Isère – Prêt et utilisation de la salle de motricité de l’école d’application « Les Chardonnerets »
Décision n° 07-150/D : Avenant de résiliation au contrat Covéa Fleet n° 114965263 « Marchandises transportées pour propre compte » avec la M.M.A. Assurances
Décision n° 07-151/D : Avenant de résiliation au contrat Covéa Fleet n° 114965591 « Marchandises transportées pour propre compte » avec la M.M.A. Assurances
Décision n° 07-152/D : Avenant de résiliation au contrat Covéa Fleet n° 114965509 « Marchandises transportées pour propre compte » avec la M.M.A. Assurances
Décision n° 07-153/D : Attribution du marché signalétique – Modules directionnels Société Lacroix Signalisation
Décision n° 07-154/D : Convention de partenariat avec le Collège Robert Doisneau – Accompagnement scolaire dans le cadre des activités du secteur jeunesse du Centre Social Michel Colucci
Décision n° 07-155/D : Convention avec l’Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances (ACSE) – Versement d’une subvention à la commune dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
Décision n° 07-156/D : Contrat avec la Compagnie Gueules d’Amour producation Spectacle de théâtre « Le hasard de l’histoire » le vendredi 21 décembre 2007 au Millénium
Décision n° 07-157/D : Avenant à la convention du 26/01/2007 avec la C.A.F. de Vienne – Versement de la prestation de service attribuée à l’école « Le Petit Prince » au titre de l’action CLAS n° 7
Décision n° 07-158/D : Avenant à la convention du 26/01/2007 avec la C.A.F. de Vienne – Versement de la prestation de service attribuée à l’école « Les Trois Vallons » au titre de l’action CLAS n° 3
Décision n° 07-159/D : Convention de prestation avec l’association « Second Souffle » - Animation culturelle autour et à partir de la pratique de la danse hip-hop au Centre social Michel Colucci
Décision n° 07-160 : Autorisation d’ester en justice – Ordonnancement d’une facture d’honoraires de la S.C.P. d’Avocats ABECASSIS-STECK-PRUD’HOMME-PHILIP - Recours d’un agent en Contrat d’Accompagnement à l’Emploi arrivé à échéance le 14 décembre 2006 (Dos 2007-152)
Décision n° 07-161/D : Autorisation d’Ester en justice – Ordonnancement d’une facture d’honoraires de la S.C.P. d’Avocats GALLIARD & KOVARIK-OVIZE (Dossier 27411)

- Motion du Conseil Municipal : Modification de la carte judiciaire du Nord-Isère

- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

- Formation de commissions municipales

- Désignation des membres des commissions
« Education–Formation–Emploi–Affaires Economiques–Jeunesse »,
« Aménagement urbain–Environnement », « Vie associative »

- Election d’un élu référent « sécurité routière » et d’un suppléant

- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

- Souscription du contrat d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territorial de l’Isère

- Attribution de titres restaurants aux personnes titulaires d’un contrat aidé - Augmentation de la valeur des chèques déjeuners

- Révision du montant des vacations funéraires

- Retrait de la délibération n° 2005-020 du 07 février 2005 concernant le projet de déclaration d’utilité publique (D.U.P.) pour l’acquisition du tènement immobilier de Monsieur VISTALLI

- Subvention exceptionnelle – Association Lokolé Sound

- Subvention forfaitaire – Association des pêcheurs lilots

- Subvention exceptionnelle – Association Sou des Ecoles Laïques

- Versement de la subvention « passeports associatifs » aux associations dont l’activité est inexistante sur la commune

- Saison 2007-2008 - Versement de la subvention « passeports associatifs » - Saison 2007-2008

- Décision modificative n° 1

- Indemnisation – Gymnase David Douillet – Sinistre n° A0 053 494 506 C
- Indemnisation – Centre Social Michel Colucci – Sinistre n° A0 053 494 512 J

- Elaboration d’un programme de travaux à dix ans de coupes et travaux dans les plantations forestières – Convention avec l’Office National des Forêts

- Etude préalable à la décision pour la programmation des équipements publics

- Information du début des travaux du Plan Communal de Sauvegarde et recours à une assistance à maîtrise d’ouvrage

- Actualisation des tarifs des concessions funéraires

- Vente d’un terrain lieudit le Lombard cadastré section DT n° 115, en partie, pour la construction d’un cabinet de kinésithérapie-
balnéothérapie

- Convention avec la Mission Locale Nord-Isère définissant les modalités de l’action « accueil des jeunes en grande difficulté »

– Participation financière

- Questions et informations diverses

Date de création : 30/01/2008 @ 23:53
Dernière modification : 31/01/2008 @ 22:10
Catégorie : ORDRE du JOUR
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